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Marques déposées par Stéphane ROLLAND
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La Bûche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bûche
Stéphane ROLLAND

Numéro de dépôt :
3767438
Date de dépôt :
19/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2020
La Bûche de Stéphane ROLLAND

Présentation de la marque La Bûche

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2010 par Stéphane ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque La Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bûche est expirée depuis le 19 septembre 2020.

Stéphane ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : D'ARTAGNAC , Bière à l'Armagnac


Stéphane ROLLAND - 10 ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France


Stéphane ROLLAND - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).